POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES SUR LES SERVICES ÉDITÉS PAR KAPORAL MUSIC
[Version du 2 novembre 2023]
La présente Politique Cookies s’applique pour le Service suivant : KAPORAL MUSIC
KAPORAL MUSIC pourra modifier à tout moment et sans préavis, mais sous réserve d’une mention particulière, tout ou partie de la présente politique relative aux cookies sur les services édités par KAPORAL MUSIC.
DÉFINITIONS
1. Généralités
a. Qu’est-ce qu’un cookie ?
b. Quelles données de navigation sont collectées via des cookies ?
c. Pourquoi des cookies sont présents sur nos services
d. Qui dépose les cookies ?
e. Quelle est la durée de conservation des cookies ?
2. Les différents Cookies faisant l’objet d’un dépôt
a. Cookies nécessaires au fonctionnement du(es) service(s)
b. Cookies de mesure d’audience et analytiques requérant votre accord
c. Cookies de personnalisation de contenus
d. Cookies de lecture de vidéos hébergées sur des plateformes de vidéos tiers
3. Gestion des cookies
a. Consentement au dépôt des cookies
b. Opposition au dépôt des cookies
Lors de la navigation sur https://www.kaporalmusic.com des cookies sont déposés sur votre terminal (ordinateur, mobile, tablette) avec lequel vous effectuez la navigation. Nous utilisons des cookies notamment pour effectuer des statistiques et mesures d’audience, personnaliser les contenus que nous vous proposons et vous fournir de la publicité personnalisée, adaptée à vos centres d’intérêts.
KAPORAL MUSIC participe au cadre de transparence et de consentement de l’IAB Europe et se conforme à ses spécifications et politiques.
DÉFINITIONS
« Donnée(s) Personnelle(s) » : désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, un identifiant en ligne, etc. Concernant nos Services, « Données Personnelles » désigne toutes les données qui se rapportent à vous seul à un instant donné, indépendamment du terminal que vous utilisez ;
« Editeur » ou « nous » : désigne :
« KAPORAL », une marque UNE MUSIQUE, S.A.S au capital de 40.000 Euros (RCS Nanterre n°348 001 082). Siège social : 1, quai du Point du Jour – 92100 Boulogne-Billancourt (France).
« Groupe TF1 » : désigne la société TF1 SA et l’ensemble des sociétés, contrôlées directement ou indirectement par TF1 SA, au sens de l’article L.233-3 du Code de commerce.
« Partenaire(s) » : désigne toute société, autre qu’un Sous-Traitant, sélectionnée par les soins de KAPORAL MUSIC, avec laquelle elle a contractualisé et/ou dont KAPTAIN MUSIC utilise les services, afin d’encadrer la mise à disposition et la protection des Données Personnelles. Les utilisateurs reconnaissent leur droit de se rapprocher de nos services aux fins d’obtention de la liste de nos Partenaires actuels.
« Sous-Traitant(s) » : désigne toute société qui peut être amenée à traiter des Données Personnelles ou des Données de Navigation (telles que définies au 1. Généralités), pour le compte de KAPORAL MUSIC et/ou d’une des sociétés du Groupe TF1, conformément aux instructions données par celle(s)-ci, au sens de l’article 28 du RGPD
« Tiers Non Autorisé » : désigne toute société qui n’a pas conclu avec KAPORAL MUSIC et/ou l’une des sociétés du Groupe TF1 un contrat encadrant la mise à dispositions des données ou un accord relatif à la protection des données et qui n’est pas autorisée à déposer des Cookies sur le(s) Service(s).
« Service(s) » : désigne les Services et/ou contenus mis à disposition par KAPORAL MUSIC, notamment la librairie musicale « KAPORAL MUSIC », accessibles via les Sites et/ou Applications correspondantes.
Pour information, les Services sont accessibles aux URL suivantes et/ou à toute autre adresse qui viendrait s’y ajouter ou s’y substituer :
- http///www.kaporalmusic.com
1. Généralités
a. Qu’est-ce qu’un cookie ?
La notion de cookie et traceurs, prise au sens large, couvre l’ensemble des fichiers texte non exécutables, traceurs, balises web et autres technologies de collecte d’informations relatives à votre navigation et à nos interactions sur nos Services, déposés sur le navigateur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile) par KAPORAL MUSIC, nos Sous-traitants et/ou nos Partenaires, sous réserve de votre consentement, lors de votre navigation sur nos Services (ci-après « Cookies »). Les informations contenues dans ce fichier ne peuvent être lues et/ou modifiées que par leur émetteur.
Il peut arriver que des Cookies soient déposés par des Tiers Non Autorisés, en violation aux Conditions Générales de Ventes (CGV) de TF1 PUBLICITÉ, et sur lesquels KAPORAL MUSIC et/ou les sociétés du Groupe TF1 ne disposent d’aucun contrôle.
b. Quelles données de navigation sont collectées via des cookies ?
Peuvent être collectées, via les Cookies, toutes les données qui se rapportent à un terminal à un instant donné, même si nous ne savons pas directement quel terminal vous utilisez, ni qui vous êtes, notamment :
- L’identification et le contenu d’un fichier Cookie, stocké par KAPORAL MUSIC, nos Sous-Traitants ou nos Partenaires dans votre terminal ;
- L’adresse IP du terminal connecté au(x) Service(s) qui est également une Donnée Personnelle ;
- Un ou plusieurs identifiant(s)
technique(s) permettant d’identifier votre box internet ou compte client chez
votre fournisseur d’accès à internet ;
- La date, l’heure et la durée de connexion d’un terminal à un élément du(es) Service(s) ;
- L’adresse Internet de la page de provenance du terminal accédant au(x) Service(s) ;
- Le type de système d’exploitation du terminal (ex : Windows, MacOs, Linux, Unix, BeOS, etc.) ;
- Le type et la version du logiciel de navigation utilisé par le terminal (Internet Explorer, Firefox, Safari, Chrome, Opera, etc.) ;
- La langue d’utilisation du logiciel de navigation utilisé par le terminal ;
- Les caractéristiques des contenus consultés (nom du programme, durée du visionnage…) ;
- Des informations sur les transactions effectuées ou initiées (produits concernés, type de transactions…).
(ci-après les « Données de Navigation »)
c. Pourquoi des cookies sont présents sur nos services ?
Les Cookies nous permettent, notamment :
- De manière globale, vous permettre de naviguer et consulter nos sites et/ou applications, adapter le contenu ou l’affichage de nos Services à votre terminal pour améliorer votre navigation et optimiser nos sites et/ou applications ;
- Mémoriser des informations relatives à un formulaire déjà rempli (ex : votre compte utilisateur) ou relatives à des produits, services ou informations de nos Services (ex : contenus consultés, etc.) ;
- Personnaliser nos contenus et publicités, en fonction de vos centres d’intérêts ;
- Établir des statistiques et mesures d’audience sur la fréquentation de nos sites et/ou applications ;
- Vous permettre d’effectuer des partages sur les réseaux sociaux ;
- Optimiser la diffusion et évaluer l’efficacité des messages publicitaires que nous adressons ;
- Assurer la sécurité de nos Services en détectant/retraçant toute tentative de malveillance, intrusion informatique ou violation des conditions générales d’utilisation (CGU) ;
- Remplir nos obligations légales, répondre aux éventuelles demandes de tiers habilités par la loi à nous demander de communiquer vos Données de navigation et/ou de vos Données personnelles.
d. Qui dépose les cookies ?
Sous réserve de votre consentement et du choix de configuration de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone etc.) et/ou de votre navigateur, lorsque vous accédez à nos Services, des Cookies sont susceptibles d’être déposés par :
- L’éditeur du Service ;
- Les Sous-traitants de KAPORAL MUSIC, à savoir les prestataires techniques qui traitent vos Données de Navigation pour le compte de KAPORAL MUSIC, au sens de l’article 28 du RGPD ;
- Les Partenaires ;
- Les Tiers Non Autorisés, à savoirles annonceurs, agences publicitaires, courtiers de données, intermédiaires enprogrammatique et toute autre personne, qui n’ont pas conclu avec KAPORAL MUSICun contrat encadrant la mise à disposition des données ou un accord relatif àla protection des données. Nous vous informons que nous interdisons le dépôtdes Cookies par des Tiers Non Autorisés. Dans ce cas, dans la mesure où nous n’avons aucun contrôle sur le dépôt de ces Cookies, nous vous invitons à consulter les politiques de protection des Données Personnelles et de cookies de ces Tiers Non Autorisés, afin de prendre connaissance des finalités de traitement, notamment publicitaires et des catégories de données recueillies, ainsi que des moyens d’opposition offerts par ces Tiers Non Autorisés.
e. Quelle est la durée de conservation des cookies ?
Vos choix concernant l’acceptation ou le refus des Cookies sur nos Services sont conservés pendant 6 mois, au terme desquels vous serez à nouveau sollicité pour exprimer votre accord, votre refus ou un paramétrage des Cookies.
Les Données de Navigation recueillies par l’intermédiaire des Cookies déposés ou lus par KAPORAL MUSIC, nos Sous-traitants et nos Partenaires, sont conservées pour une durée maximale de treize (13) mois à compter de leur dépôt sur votre terminal. A l’expiration de ce délai, votre consentement sera à nouveau requis.
2. Les différents Cookies faisant l’objet d’un dépôt
Sous réserve de votre consentement et de la configuration de votre navigateur, des Cookies peuvent être installés sur votre terminal lorsque vous accédez à nos Services, notamment :
a. Cookies nécessaires au fonctionnement du(es) Services
Les Cookies techniques tels que les cookies de fonctionnalité, session, authentification et sécurité, sont indispensables au bon fonctionnement du(es) Service(s) et à la sécurité du(es) Services. Ils ne peuvent être désactivés. Les Cookies techniques sont susceptibles d’être déposés par KAPORAL MUSIC ou nos Sous-Traitants.
Par exemple, grâce aux Cookies Techniques, vous pourrez :
- Accéder aux informations de paramétrage du navigateur et/ou du terminal, notamment pour la résolution d’affichage, la langue, les paramètres de sécurité, etc. ;
- Améliorer votre confort de navigation pour garantir une utilisation optimale ;
- Profiter de la lecture audio et vidéo des contenus sur nos Services ;
- Permettre la personnalisation de votre navigation et de mémoriser vos préférences, afin d’adapter la présentation de nos Services ;
- Enregistrer les informations que vous avez remplies à l’aide de nos formulaires lors de votre inscription à l’un
de nos Services ;
- Être reconnu dès que vous vous connectez sur un de nos Services et accéder à votre compte utilisateur unique.
b. Cookies de mesure d'audience et analytiques requérant votre accord
Les Cookies techniques incluent également certains Cookies de mesure d’audience dans la mesure où ces derniers sont strictement nécessaires à la fourniture de nos Services. Ils ont une finalité strictement limitée à la seule mesure de
l’audience du Service correspondant et sont traités pour le compte exclusif de l’Editeur.
Ces Cookies nous servent à produire des données statistiques anonymes, et les données à caractère personnel collectées ne sont pas recoupées avec d’autres traitements ni transmises à des tiers.
Sous réserve de votre consentement, KAPORAL MUSIC, nos Sous-traitants et nos Partenaires sont susceptibles de déposer des Cookies de mesure d’audience, afin d’établir des statistiques sur le nombre de visites et l’utilisation et la
performance de nos Services.
c. Cookies de personnalisation de contenus
Sous réserve de votre consentement et de la configuration de votre navigateur, des Cookies de personnalisation de contenus sont susceptibles d’être déposées par l’(es) Editeur(s) ou nos Sous-traitants pour suivre l’utilisation de nos Services, notamment afin d’améliorer votre expérience utilisateur, vous fournir des contenus personnalisés, selon vos centres d’intérêts et comprendre si vous lisez les e-mails et cliquez sur les liens insérés dans nos messages, afin que nous puissions distribuer des contenus et des offres pertinents.
Ils sont également susceptibles d’être déposées par nos Partenaires afin de collecter certaines informations, telles que votre type de navigateur et la page web que vous avez consulté.
d. Cookies de lecture de vidéos hébergées sur des plateformes de vidéos tiers
Sous réserve de votre consentement et de la configuration de votre navigateur, des Cookies de peuvent être déposés via des services de partage de contenus vidéo (notamment YouTube et Vimeo) ayant pour finalité de permettre à l’utilisateur de visionner directement sur nos Sites des contenus multimédia. Via ces Cookies, les tiers concernés pourront collecter et utiliser vos données de navigation pour leur propre compte afin notamment de cibler la publicité et leurs contenus en fonction de votre historique de navigation.
Pour plus d’informations nous vous encourageons à consulter les politiques de confidentialité desdits tiers :
· Pour Youtube : https://www.google.fr/intl/fr/policies/privacy
· Pour Vimeo : https://vimeo.com/cookie_policy
3. Gestion des cookies
a. Consentement au dépôt des cookies
Sauf pour les Cookies techniques ne nécessitant pas votre consentement, le dépôt d’un Cookie à des fins de mesure d’audience et de personnalisation de contenus, nécessite votre consentement préalable.
b. Opposition au dépôt des cookies
Vous pouvez à tout moment vous opposer au dépôt d’un Cookie spécifique à des fins de mesure d’audience, personnalisation de contenus, réseaux sociaux et publicité ciblée :
- Directement sur votre navigateur ;
- Grâce au paramétrage de vos choix sur nos Services via le bandeau cookies accessibles lors de votre première navigation sur nos Services et/ou sur la page « Cookies » du site dans l’option « Paramétrer les préférences » ;
Si vous retirez votre consentement aux Cookies, nous (y compris nos Partenaires) ne déposerons aucun nouveau Cookie correspondant à la ou aux finalités refusées. Toutefois, afin d’arrêter la lecture des Cookies (autres que nécessaires
au fonctionnement du Service) qui auraient été déjà déposés avec votre accord, il vous faut également les supprimer directement dans votre navigateur en suivant la procédure décrite ci-après.
Toutefois, nous tenons à vous informer que le rejet complet des Cookies peut vous empêcher de profiter pleinement des fonctionnalités de nos Services. Ainsi, nous déclinons toute responsabilité concernant les conséquences liées aux éventuels dysfonctionnements de nos Services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires au fonctionnement des Services et que vous auriez refusés ou supprimés.
Il existe différents modes de désactivation des Cookies, notamment :
● La configuration de vos terminaux et de votre navigateur
La configuration de votre navigateur (WEB) :
Vous avez la possibilité de configurer votre navigateur afin de désactiver le dépôt de Cookies. A titre de précision, la configuration de chaque navigateur est différente. Il convient de consulter les conditions de votre navigateur afin de déterminer de quelle manière modifier votre consentement en matière de dépôt de Cookies.
Pour vous aider dans la configuration, vous pouvez consulter la page d’aide spécifique au navigateur que vous utilisez :
Microsoft Internet
Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Microsoft Edge : https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy
Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en
Safari Mac : https://support.apple.com/kb/PH21411?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR
Safari iPhone / iPad : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265
Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Certains navigateurs proposent également une option « Do not Track » (pouvant être traduit par « ne me tracez pas »).
La configuration de vos autorisations (APPLICATION) :
Vous avez la possibilité de modifier les autorisations données lors du téléchargement de l’application (exemple : microphone, position etc.) en accédant aux paramètres de l’application mobile, accessible depuis les paramètres de votre appareil mobile.
● Refus des Cookies des Tiers Non Autorisés
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Le refus des Cookies n’empêchera pas l’affichage de publicité sur nos Services.
Cependant ce refus peut vous empêcher d’accéder à nos Services dans des conditions optimales et empêcher l’adaptation de nos contenus aux Données de Navigation de votre terminal.